Droit des nouvelles technologies, ce qu’il faut savoir

Les nouvelles technologies sont le présent et le futur de l’économie. Il est désormais impossible de se passer d’elles. Les nouvelles technologies regroupent un large panel de produits et de services.

Pourtant beaucoup de personnes ignorent le droit relatif à l’utilisation et à la commercialisation de ces nouvelles technologies. Dans cet article nous avons réuni les principaux points à connaître concernant le droit des nouvelles technologies.

L’omniprésence des nouvelles technologies

Nous utilisons tous un smartphone et internet. Ces deux technologies sont d’ailleurs complémentaires puisque le smartphone sert entre autres à naviguer sur internet et à consulter ses mails.

Plus largement les nouvelles technologies regroupent tout ce qui trait au numérique, aux nouveaux moyens de télécommunication, au traitement de l’information et des données, etc. Elles peuvent prendre la forme d’appareils et d’accessoires, d’équipements, de logiciels, de services, de contenus et de plateformes numériques.

Les nouvelles technologies ont révolutionné la façon dont nous communiquons et nous nous informons. Et avec le développement des objets connectés, de l’imprimerie 3D, de la miniaturisation et de l’intelligence artificielle, le futur nous réserve encore de gros bouleversements.

À ce titre, le droit des nouvelles technologies et en perpétuelle évolution, car il doit s’adapter aux innovations. Le but étant de combler le retard et de proposer des solutions à certaines failles pour éviter que les excès causés par les nouvelles technologies.

La propriété intellectuelle et le droit de la consommation

Le droit des nouvelles technologies est en grande partie régi par la propriété intellectuelle et le droit de la consommation, mais également par le respect de la vie privée et la lutte contre la diffamation.

En effet, la mise en place et l’utilisation d’une nouvelle technologie impliquent des brevets, des dessins, des noms et différents autres éléments regroupés au sein de la propriété intellectuelle. Tandis que la commercialisation de ces nouvelles technologies renvoie au droit de la consommation et du commerce. Le but étant de respecter les règles de commercialisation et de protéger le consommateur et le vendeur.

L’utilisation des données doit quant à elle respecter la vie privée. Et le droit s’applique aussi à trouver des réponses face à l’utilisation de technologies qui permettent d’altérer la vérité.

Pourquoi s’entourer d’un expert en droit des nouvelles technologies ?

Le droit est un domaine très étendu qu’on ne peut pas maîtriser sans avoir suivi des études spécialisées. Quand on dirige une entreprise, il est indispensable de déléguer les tâches juridiques à un expert, car on est très rapidement dépassé par les notions juridiques qui ne peuvent pourtant pas être négligées.

Il est tout à fait possible d’externaliser ce travail juridique en passant par un cabinet d’avocats. Cette solution a l’avantage d’être moins onéreuse et convient parfaitement aux petites entreprises.

L’avocat n’est pas là uniquement pour défendre votre société en cas de litige, il apporte également son expertise lors des différentes étapes nécessitant des connaissances juridiques : signature d’un contrat, mise en place d’un brevet, définition des conditions générales, rédaction des statuts, respect des normes…

Vous l’aurez compris, l’avocat a un véritable rôle de conseiller et il lui revient de prendre les décisions sur le plan juridique.